Certification Union douanière CU-TR (EAC) – Certification Russie et CEI

Introduction à la certification CU-TR de l'Union douanière

L'Union douanière, russe Таможенный союз (TC), est basée sur l'accord signé par la Russie, la Biélorussie et le Kazakhstan le 18 octobre 2010 « Lignes directrices et règles communes sur les spécifications techniques de la République du Kazakhstan, de la République de Biélorussie et de la Russie ». Fédération", le Comité de l'Union douanière s'engage à formuler des normes et des exigences uniformes pour garantir la sécurité des produits. Une certification est commune à de nombreux pays, formant ainsi la certification CU-TR de l'Union douanière Russie-Biélorussie-Kazakhstan. La marque unifiée est EAC, également appelée certification EAC. À l'heure actuelle, l'Arménie et le Kirghizistan ont également rejoint l'Union douanière pour mettre en œuvre de manière uniforme la certification CU-TR. Russe : сертификат/декларация по техническому регламенту Таможенного союза Anglais : règlements techniques des certificats de conformité/déclarations de conformité de l'Union douanière. Tous les produits entrant dans le champ d'application de la certification de l'Union douanière entrent sur le marché de l'Union douanière et sont obligés de demander la certification CU-TR. La certification CU-TR remplace la certification GOST du pays d'origine.

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Types de certification de l'Union douanière CU-TR

Le certificat CU-TR peut être divisé en deux types de certificats selon la nature du produit, le certificat CU-TR et la déclaration de conformité CU-TR : 1. Le certificat CU-TR : un certificat de conformité délivré par une certification organisme certifié et enregistré par l’Union douanière. Généralement, pour les produits ayant des exigences de sécurité plus élevées, cela peut impliquer un audit d'usine ou des exigences de livraison d'échantillons. 2. Déclaration de conformité CU-TR : Sur la base de la participation de l'organisme de certification de l'union douanière, le demandeur établit une déclaration de conformité pour ses propres produits. En règle générale, pour les produits soumis à des exigences de sécurité moins élevées, seules les sociétés enregistrées en Russie, en Biélorussie et au Kazakhstan peuvent être utilisées comme titulaires de licence. (aucune carte ne peut fournir un représentant russe)

Période de validité de la certification CU-TR

Certificat de lot unique : applicable à un contrat de commande, le contrat de fourniture signé avec les pays de la CEI doit être fourni et le certificat doit être signé et expédié selon la quantité de commande convenue dans le contrat. Certificat d'un an, trois ans, cinq ans : peut être exporté plusieurs fois pendant la période de validité.

Processus de certification CU-TR

1. Remplissez le formulaire de demande, confirmez le nom du produit, le modèle, le code douanier, etc. ; 2. Confirmez le type de certification en fonction des informations sur le produit et du code douanier ; 3. Préparer les données techniques, rédiger les bases de sécurité, le passeport technique, etc. ; 4. Organiser des tests sur échantillons ou un audit d'usine (si nécessaire) ; 5. Agence de soumission de données ; 6. Aider l'agence de rectification à résoudre les problèmes ; 7. Émettez le projet de certificat pour aider le client à confirmer ; 8. Après confirmation, délivrez le certificat original ; 9. Collez le logo EAC sur le produit, copie du certificat de dédouanement.

Illustration vectorielle du logo EAC

Selon la couleur de fond de la plaque signalétique, vous pouvez choisir si le marquage est noir ou blanc. La taille du marquage dépend des spécifications du fabricant et la taille de base n'est pas inférieure à 5 mm.

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Règlement pour la certification CU-TR

Selon les exigences de la certification CU-TR de l'Union douanière, différents produits sont soumis à une évaluation de conformité conformément aux exigences réglementaires. Lorsqu'un produit est conforme à plusieurs directives à la fois, il doit répondre à toutes les directives pour obtenir le certificat de conformité.

Numéro de règlement Règlements techniques de l'Union douanière Produits applicables Date d'entrée en vigueur
ТР ТС 001/2011 О безопасности железнодорожного подвижного состава Matériel roulant ferroviaire 01.08.2014
ТР ТС 002/2011 О безопасности высокоскоростного железнодорожного transports Transport ferroviaire à grande vitesse 01.08.2014
ТР ТС 003/2011 Les infrastructures de transport les plus performantes Installations terrestres de transport ferroviaire à grande vitesse 01.08.2014
ТР ТС 004/2011 О безопасности низковольтного оборудования Basse tension 2013.02.15
ТР ТС 005/2011 О безопасности упаковки Produits d'emballage 2012.07.10
ТР ТС 006/2011 О безопасности пиротехнических изделий Pétards 2012.02.15
ТР ТС 007/2011 О безопасности продукции, предназначенной для детей и подростков Produits pour enfants 2012.07.01
ТР ТС 008/2011 О безопасности игрушек Jouets 2012.07.01
ТР ТС 009/2011 О безопасности продукции парфюмерно-косметической Cosmétique 2012.07.01
ТР ТС 010/2011 О безопасности машин и оборудования Équipement 2013.02.15
ТР ТС 011/2011 Безопасность лифтов Ascenseurs 2013.04.18
ТР ТС 012/2011 О безопасности оборудования для работы во взрывоопасных средах Produits antidéflagrants 2013.02.15
ТР ТС 013/2011 Concernant les travaux sur l'automobile et l'aviation, le diesel et le sud-ouest sont destinés à la réaction des pilotes et des véhicules. Carburants automobiles et aéronautiques et pétrole lourd 31.12.2012
ТР ТС 014/2011 Безопасность автомобильных дорог Autoroute 2015.02.15
ТР ТС 015/2011 О безопасности зерна Grain 01.07.2013
ТР ТС 016/2011 Sur les appareils professionnels, les travaux sur les appareils à gaz Équipement utilisant du combustible gazeux 2013.02.15
ТР ТС 017/2011 О безопасности продукции легкой промышленности Produits industriels légers 2012.07.01
ТР ТС 018/2011 О безопасности колесных транспортных средств Véhicule à roues 01.01.2015
ТР ТС 019/2011 Pour les besoins individuels individuels Équipement de protection individuelle 01.06.2012
ТР ТС 020/2011 Électromagnétiques techniques de pointe Compatibilité électromagnétique 2013.02.15
ТР ТС 021/2011 О безопасности пищевой продукции Nourriture 01.07.2013
ТР ТС 022/2011 Produits de production dans les maisons et les marchés L'alimentation et ses étiquettes 01.07.2013
ТР ТС 023/2011 Règlement technique sur la production commerciale de produits et d'aliments Jus de fruits et légumes 01.07.2013
ТР ТС 024/2011 Règlement technique sur la production mécanique Produits pétroliers 01.07.2013
ТР ТС 025/2011 О безопасности мебельной продукции Meubles 01.07.2014
ТР ТС 026/2011 О безопасности маломерных судов Yacht de plaisance 01.02.2014
ТР ТС 027/2011 En ce qui concerne les vidéos spécialisées dans la production de produits alimentaires, notamment les produits diététiques et les produits diététiques Italie Nourriture de spécialité 01.07.2013
ТР ТС 028/2011 Les meilleurs vêtements et l'idéal pour votre entreprise Explosifs et produits connexes 01.07.2014
ТР ТС 029/2011 Traitement des produits chimiques, des aromatisants et des technologies de pointe Additifs alimentaires, arômes et auxiliaires technologiques 01.07.2013
ТР ТС 030/2011 Pour les travaux sur le matériel de grande taille, le maslam et le matériel spécial Lubrifiants, huiles et fluides spéciaux 01.03.2014
ТР ТС 031/2011 О безопасности сельскохозяйственных и лесохозяйственных тракторов и прицепов к ним Tracteurs et remorques agricoles et forestiers 2015.02.15
ТР ТС 032/2013 En cas d'exploitation sans problème, le travail peut être effectué à l'avance Équipements sous pression 01.02.2014
ТР ТС 033/2013 О безопасности молока и молочной продукции Lait et produits laitiers 01.05.2014
ТР ТС 034/2013 О безопасности мяса и мясной продукции Produits carnés 01.05.2014

Quelques cas clients

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